Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 22193 posée par M. Jacques Legendre

    Diminution de l'enseignement du néerlandais dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0945S posée par M. Dominique Watrin

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

    Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

    École en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

    Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01911 posée par M. Patrick Kanner

    Fermeture d'une classe à Obrechies

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03629 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Statut des auxiliaires scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Encouragement des langues minoritaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04637 posée par M. Éric Bocquet

    Situation alarmante de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08839 posée par M. Éric Bocquet

    Rentrée scolaire 2019

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible