Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 13288 posée par Mme Delphine Bataille

    Prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24085 posée par M. Olivier Cigolotti

    Hausse des incidents à l'encontre des médecins et des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00717 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des migrants et réfugiés dans le département du Nord

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0797S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Infanticides en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1498S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Violences intrafamiliales dans le Cambrésis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

    Infirmiers sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible