Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 17693 posée par M. Pierre Mauroy

Effectifs de police et de gendarmerie dans le département du Nord

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 12391 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Système de sirènes d'alerte

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

04/03/2010
Pertinence
Question n° 20021 posée par M. Ivan Renar

Situation des sapeurs-pompiers volontaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/09/2011
Pertinence
Question n° 06276 posée par M. Jacques Legendre

Organisation d'un Teknival à Cambrai

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/05/2013
Pertinence
Question n° 13288 posée par Mme Delphine Bataille

Prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/10/2014
Pertinence
Question n° 16266 posée par M. Jacques Legendre

Bilan détaillé et complet de l'organisation à l'initiative de l'État d'un teknival sur le site de l'ex-BA 103 à Cambrai

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2015
Pertinence
Question n° 25100 posée par M. François Commeinhes

Forces de l'ordre et mal-être au travail

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/02/2017
Pertinence
Question n° 00717 posée par Mme Delphine Bataille

Situation des migrants et réfugiés dans le département du Nord

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 03633 posée par M. Jean-Pierre Decool

Autorisation d'installation des animaux de cirque dans les communes

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/03/2018
Pertinence
Question n° 0444S posée par M. Éric Bocquet

Funérailles des personnes décédées à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

13/09/2018
Pertinence