Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 17693 posée par M. Pierre Mauroy

    Effectifs de police et de gendarmerie dans le département du Nord

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12391 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Système de sirènes d'alerte

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20021 posée par M. Ivan Renar

    Situation des sapeurs-pompiers volontaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06276 posée par M. Jacques Legendre

    Organisation d'un Teknival à Cambrai

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09388 posée par M. Louis Nègre

    Perméabilité des prisons

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13288 posée par Mme Delphine Bataille

    Prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1102S posée par Mme Valérie Létard

    Réorganisation des services des douanes du Valenciennois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16266 posée par M. Jacques Legendre

    Bilan détaillé et complet de l'organisation à l'initiative de l'État d'un teknival sur le site de l'ex-BA 103 à Cambrai

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24085 posée par M. Olivier Cigolotti

    Hausse des incidents à l'encontre des médecins et des personnels soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25100 posée par M. François Commeinhes

    Forces de l'ordre et mal-être au travail

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible