Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0258S posée par Mme Valérie Létard

    Départementalisation de la caisse d'allocations familiales du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille

    État sanitaire dégradé du département du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1584S posée par M. Dominique Bailly

    Difficultés financières des associations de services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0233S posée par M. Éric Bocquet

    Situation du centre hospitalier de Valenciennes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher

    Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0531S posée par M. Olivier Henno

    Nécessaire réévaluation de la participation de l'État aux aides individuelles sociales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0797S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Infanticides en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1363S posée par Mme Martine Filleul

    Difficultés d'accès à l'interruption volontaire de grossesse dans la région des Hauts-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible