Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 02684 posée par M. Paul Raoult

    Restructuration du réseau des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0426S posée par M. Antoine Lefèvre

    Réaménagement de la RN 2

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08903 posée par M. Ivan Renar

    Réorganisation du réseau des caisses d'allocations familiales dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08993 posée par M. Paul Raoult

    Processus de départementalisation des caisses d'allocations familiales dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09104 posée par M. Bernard Frimat

    Réorganisation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

    Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0041S posée par M. Didier Guillaume

    Réalisation de la déviation de Livron-Loriol sur la RN 7

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0182S posée par Mme Valérie Létard

    Achèvement de l'échangeur autoroutier A2-A23 dans le Valenciennois

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06615 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des associations intermédiaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0552S posée par Mme Michelle Demessine

    Politique du logement en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible