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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille
État sanitaire dégradé du département du Nord
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 10398 posée par Mme Valérie Létard
Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher
Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0783S posée par M. Hervé Poher
Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard
Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1102S posée par Mme Valérie Létard
Réorganisation des services des douanes du Valenciennois
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1112S posée par M. Éric Bocquet
Information des parlementaires sur la mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence