Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 06871 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'établissement de transfusion sanguine de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 14672 posée par M. André Diligent

Carences hospitalières envers les victimes du coma

Réponse du ministère : Travail

28/03/1996
Pertinence
Question n° 0358S posée par Mme Dinah Derycke

Statut des praticiens exerçant dans les centres d'orthogénie

Réponse du ministère : Santé

04/11/1998
Pertinence
Question n° 16150 posée par M. Jacques Legendre

Situation sanitaire de la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Emploi

06/05/1999
Pertinence
Question n° 23077 posée par M. Jacques Donnay

Nombre de cas de méningite méningococcique recensés dans le département du Nord

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23762 posée par M. Michel Sergent

Généralisation du dépistage du cancer du sein par mammographie

La question est caduque

23/03/2000
Pertinence
Question n° 10491 posée par M. Jacques Legendre

Lutte contre les infections nosocomiales

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/01/2004
Pertinence
Question n° 18308 posée par Mme Michelle Demessine

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0670G posée par Mme Valérie Létard

Sécurité alimentaire

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence