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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno
Prolongement du dispositif Alvéole
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 24981 posée par M. Michel Dagbert
Mise en oeuvre de l'engagement pour le renouveau du bassin minier
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 0534G posée par Mme Valérie Létard
Situation de l'entreprise Vallourec et le rôle de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 1112S posée par M. Éric Bocquet
Information des parlementaires sur la mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 18872 posée par M. Ivan Renar
Aide aux agriculteurs en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20511 posée par M. André Diligent
PACT du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 19640 posée par M. Alfred Foy
PACT du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 08853 posée par M. Jacques Legendre
Crédits affectés à la lutte contre l'exclusion
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 02622 posée par M. Alex Türk
Charges pour les communes engendrées par la construction ou l'agrandissement de locaux destinés à la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 02507 posée par M. Alex Türk
Prime à l'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence