Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

    Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02029 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01451 posée par M. Jean Sol

    Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21741 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Gestion de l'eau pour lutter contre les épisodes de sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme

    Activités de pêche de loisir et confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04654 posée par M. François Bonhomme

    Cormorans et protection du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03074 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Défaut d'entretien de collecteurs d'eau entraînant des dommages dans les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01002 posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des ouvrages de drainage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible