Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 26486 posée par M. Dany Wattebled

Moyens mis en oeuvre pour lutter contre la pollution sonore

La question est caduque

27/01/2022
Question n° 26097 posée par M. Patrick Chauvet

Conditionnement des légumes et interdiction de l'utilisation des matières plastiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

06/01/2022
Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

Pérennité financière des ATMO

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/07/2021
Question n° 22357 posée par M. Max Brisson

Situation préoccupante des établissements thermaux exploités en régie

La question est caduque

22/04/2021
Question n° 21494 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des parcs zoologiques

La question est caduque

18/03/2021
Question n° 20731 posée par M. Michel Dagbert

Situation des parcs zoologiques

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Question n° 19933 posée par M. Vincent Segouin

Aide à la filière zoologique

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/01/2021
Question n° 19997 posée par Mme Chantal Deseyne

Producteurs de petits gibiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

14/01/2021
Question n° 19772 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des parcs zoologiques suite à leur fermeture administrative liée à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/12/2020
Question n° 19424 posée par Mme Laurence Garnier

Situation des parcs zoologiques face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la transition écologique

10/12/2020