Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

  2. Question n° 2154S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Subventions accordées à l'association NegaWatt

    La question est caduque

  3. Question n° 2137S posée par M. Thomas Dossus

    Destruction et bétonisation des jardins d'Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 2138S posée par M. Didier Mandelli

    Consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 2144S posée par M. Georges Patient

    Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 2092S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable en matière de régulation de la température des logements collectifs

    La question est caduque

  7. Question n° 2094S posée par M. Laurent Burgoa

    Classement en zone difficilement protégeable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  8. Question n° 2098S posée par M. Arnaud Bazin

    Incohérences relatives à la gestion du loup en France

    La question est caduque

  9. Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique

    Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  10. Question n° 2108S posée par Mme Sylvie Robert

    Rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et aide aux propriétaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement