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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 27327 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
La question est caduque
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Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini
Canaux envahis par des plantes invasives
La question est caduque
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Question n° 27006 posée par M. Claude Raynal
Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions mobilité
La question est caduque
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Question n° 24462 posée par M. Michel Laugier
Article 92 de la loi d'orientation des mobilités
La question est caduque
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Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme
Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18292 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
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Question n° 17521 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État
La question est caduque
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Question n° 13692 posée par M. Claude Raynal
Conséquences de la condamnation de l'État pour insuffisance des mesures prises en matière de qualité de l'air
La question est caduque
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Question n° 12696 posée par M. Alain Richard
Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 10945 posée par Mme Catherine Dumas
Interdiction de circuler dans la capitale pour les véhicules porteurs de la vignette crit'air 4
Réponse du Ministère de l'intérieur