Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 25056 posée par Mme Christine Herzog

    Éoliennes proches d'une commune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 24131 posée par Mme Christine Herzog

    Situation d'une commune entourée par des parcs éoliens

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 24145 posée par Mme Christine Herzog

    Éoliennes proches d'une commune

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 23081 posée par Mme Christine Herzog

    Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers

    La question est caduque

  5. Question n° 21497 posée par Mme Christine Herzog

    Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du Nord pour prévenir l'entrée des sangliers.

    La question est caduque

  6. Question n° 1359S posée par Mme Christine Herzog

    Classement des communes en aléas faibles à aléas moyens des sols argileux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  7. Question n° 16579 posée par Mme Christine Herzog

    Implantation d'une éolienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  8. Question n° 16435 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 14741 posée par Mme Christine Herzog

    Implantation d'une éolienne

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  10. Question n° 14244 posée par Mme Christine Herzog

    Financement du démantèlement des éoliennes

    Réponse du Ministère de la transition écologique