Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 22934 posée par M. Maurice Vincent

Formation initiale des orthophonistes

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 22432 posée par Mme Catherine Génisson

Réforme de la formation initiale des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2012
Question n° 22329 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création de deux niveaux de diplôme dans la formation des étudiants orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Question n° 21935 posée par M. Roland Povinelli

Reconnaissance du niveau de diplôme des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2012
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 21683 posée par M. Georges Labazée

Cadrage du niveau de sortie de formation des infirmières puéricultrices

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2011
Question n° 21685 posée par M. Georges Labazée

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/12/2011
Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Statut universitaire après le clinicat

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 21557 posée par M. Claude Jeannerot

Valorisation du métier d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2011