Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 22005 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des étudiants en ostéopathie

La question est caduque

19/01/2012
Question n° 21124 posée par M. Alain Fauconnier

Accès aux soins des étudiants

La question est caduque

24/11/2011
Question n° 20982 posée par M. Marcel Rainaud

Santé des étudiants

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 20820 posée par Mme Christiane Demontès

Santé des étudiants

La question est caduque

10/11/2011
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

19/05/2011
Question n° 0602G posée par M. Jean Arthuis

Installation des médecins

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/02/2011
Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/06/2008
Question n° 04667 posée par M. Éric Doligé

Gratification des stagiaires étudiants en travail social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/06/2008
Question n° 04692 posée par Mme Françoise Férat

Gratification des stagiaires dans le domaine social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/06/2008