Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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237 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

237 questions

Question n° 17103 posée par Mme Michelle Demessine

Impact de la réforme du médecin traitant sur le régime de sécurité sociale étudiant

La question est caduque

14/04/2005
Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

Avenir des "pôles étudiants sourds"

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Question n° 23410 posée par Mme Françoise Férat

Gestion du régime obligatoire par les mutuelles régionales étudiantes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Question n° 23415 posée par Mme Esther Sittler

Projet de dénonciation par la CNAMTS de la convention qui la lie aux mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/06/2006
Question n° 23493 posée par M. Philippe Richert

Financement des mutuelles étudiantes régionales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Question n° 23497 posée par Mme Gisèle Printz

Mutuelles régionales étudiantes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/06/2006
Question n° 23627 posée par M. Claude Biwer

Mutuelles étudiantes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Question n° 24675 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

La question est caduque

05/10/2006
Question n° 24741 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

La question a été retirée

12/10/2006