Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  2. Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir

    Livraison d'objets par drone

    La question est caduque

  3. Question n° 25338 posée par M. Michel Raison

    Budget de la recherche

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 23397 posée par M. François Bonhomme

    Cession de Morpho par le groupe Safran

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 22325 posée par Mme Delphine Bataille

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  6. Question n° 22041 posée par M. Michel Raison

    Budget de la recherche

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 22042 posée par M. Cédric Perrin

    Budget de la recherche

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  8. Question n° 20123 posée par M. Hervé Marseille

    Ambiguïté persistante du crédit d'impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 19554 posée par Mme Catherine Deroche

    Abondement versé par Bpifrance aux sociétés de recherche sous contrat

    La question est caduque

  10. Question n° 18414 posée par M. Philippe Adnot

    Politique d'investissement de la Banque publique d'investissement

    La question est caduque