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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 27287 posée par M. François Calvet

    Conditions d'attribution et de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments

    La question est caduque

  2. Question n° 13689 posée par M. Claude Raynal

    Augmentation des prescriptions de produits psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13672 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

  4. Question n° 11067 posée par Mme Françoise Férat

    Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs » en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 04296 posée par M. Bernard Bonne

    Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

  6. Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 03482 posée par M. Christophe Priou

    Handicap et prise en charge complémentaire

    La question est caduque

  8. Question n° 02161 posée par M. Bernard Bonne

    Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce

    La question est caduque

  9. Question n° 01761 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

  10. Question n° 00250 posée par Mme Laurence Cohen

    Diagnostic de puberté précoce

    La question est caduque