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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 15939 posée par M. Daniel Laurent

    Baisse d'activité et de travail déclaré dans le secteur de l'emploi à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 14912 posée par M. François Baroin

    Recul de l'emploi à domicile

    La question est caduque

  3. Question n° 09401 posée par M. Jean Louis Masson

    Écotaxe pour les poids lourds

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 09035 posée par Mme Catherine Troendlé

    Baisse prévue du budget des maisons de l'emploi dans le projet de loi de finances pour 2014

    La question est caduque

  5. Question n° 09104 posée par M. Antoine Lefèvre

    Financement des maisons de l'emploi et de la formation

    La question est caduque

  6. Question n° 01455 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Spécificités des contrats à durée déterminée liés aux activités saisonnières

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  7. Question n° 00943 posée par M. Marcel Rainaud

    Relation entre Pôle emploi et les TPE

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social