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Questions avec et sans réponses

125 questions

1. Question n° 08259 posée par M. Roland Courteau

   Actions en faveur des quartiers populaires et des espaces urbains sensibles

   La question est caduque

   19/09/2013
2. Question n° 08583 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Parité pour les postes de direction au sein du ministère

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   10/10/2013
3. Question n° 08604 posée par Mme Éliane Assassi

   Inquiétude quant à baisse significative de la dotation globale de fonctionnement versée chaque année par l'État aux collectivités territoriales

   La question est caduque

   10/10/2013
4. Question n° 08612 posée par Mme Éliane Assassi

   Situation des associations en France

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   10/10/2013
5. Question n° 08647 posée par M. Roland Courteau

   Réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   17/10/2013
6. Question n° 08780 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Fonctionnement éco-responsable du ministère

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   24/10/2013
7. Question n° 09921 posée par M. Bernard Fournier

   Taux d'encadrement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   26/12/2013
8. Question n° 10453 posée par M. Philippe Paul

   Information statistique sur les associations

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   13/02/2014
9. Question n° 10533 posée par M. Alain Fouché

   Bilan du service civique

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   20/02/2014
10. Question n° 10928 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Devenir du réseau information jeunesse

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    20/03/2014