Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 32515 posée par M. Michel Teston

Représentativité syndicale lors des élections professionnelles

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31823 posée par M. René Trégouët

Représentativité des syndicats

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence
Question n° 23711 posée par M. Serge Mathieu

Elections au conseil de l'ordre des pédicures-podologues et à celui des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23182 posée par M. Ambroise Dupont

Elections professionnelles de l'ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22550 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Date des élections aux conseils des ordres des professions paramédicales

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22592 posée par M. André Dulait

Election aux conseils des ordres professionnels des professions paramédicales

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22658 posée par M. Bernard Fournier

Fixation de la date des élections professionnelles de l'ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22672 posée par Mme Nelly Olin

Elections aux conseils de l'ordre des pédicures-podologues et des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22680 posée par M. Dominique Leclerc

Elections aux conseils de l'ordre des pédicures-podologues et des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22343 posée par M. Bernard Joly

Elections aux différents conseils de l'ordre national des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

03/02/2000
Pertinence