Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 22249 posée par M. Charles Ginésy

Collecte et traitement des déchets ménagers

La question est caduque

02/05/1997
Pertinence
Question n° 21716 posée par M. Gérard César

Déchets ménagers

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21742 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Montant de la taxe sur le stockage des déchets ménagers

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21543 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des collectes et du recyclage des papiers et des cartons

Réponse du ministère : Environnement

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20969 posée par M. Michel Moreigne

Collecte sélective et recyclage des déchets

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 20234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fermeture des décharges

Réponse du ministère : Environnement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 20054 posée par M. Bernard Dussaut

Suppression de la taxe de stockage des déchets

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Fernand Demilly

Elimination des déchets

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence
Question n° 19791 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquence de l'épandage des boues et déchets

Réponse du ministère : Environnement

02/01/1997
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence