Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand

Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02998 posée par M. Arnaud Bazin

Sécurité alimentaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 09177 posée par M. Jacques Mézard

Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09000 posée par M. Jean-Michel Baylet

Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/11/2013
Pertinence
Question n° 04991 posée par M. Alain Fauconnier

Programmes européens de distribution aux écoles

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Implantation des distributeurs automatiques à proximité des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/12/2012
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

La question a été retirée

30/10/2008
Pertinence
Question n° 02018 posée par M. Jacques Mahéas

Lutte contre l'obésité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2007
Pertinence
Question n° 25751 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Plafonnement des recrutements dans les établissements publics d'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25501 posée par M. Michel Doublet

Crédits alloués à l'enseignement agricole privé

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence