Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet

Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires

Réponse du Ministère de la culture

01/08/2019
Pertinence
Question n° 19656 posée par M. Philippe Madrelle

Défense des kermesses scolaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2011
Pertinence
Question n° 39618 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement du cinéma dans les établissements scolaires : oeuvres intégrales diffusées dans les salles de classe

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39619 posée par M. Emmanuel Hamel

Intervention des professionnels du cinéma dans les classes à projet artistique et culturel (PAC) cinéma

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39352 posée par M. Emmanuel Hamel

Collèges et lycées : simplification du fonctionnement des ateliers artistiques

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 26383 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de l'éducation musicale à l'école élémentaire

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26384 posée par M. Emmanuel Hamel

Introduction dans les premiers cycles d'enseignement d'une éducation à l'image

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26385 posée par M. Emmanuel Hamel

Aménagement dans les établissements d'enseignement scolaire des espaces de répétition, de représentation ou d'exposition

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Marcel Vidal

Accès aux établissements culturels de Paris pour les élèves des établissements scolaires de la périphérie

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 19705 posée par M. Marcel Vidal

Extension de l'école d'architecture du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

21/10/1999
Pertinence