Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 11835 posée par M. Serge Mathieu

Ouest-lyonnais: implantation de nouveaux locaux scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1983
Pertinence
Question n° 07248 posée par M. René Chazelle

Orientations concernant les grands établissements en France et à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

19/08/1982
Pertinence
Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 00080 posée par M. Philippe Madrelle

Rive droite de la Garonne construction d'un lycée

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1981
Pertinence
Question n° 02418 posée par M. Philippe Madrelle

Rive droite de la Garonne: construction d'un lycée polyvalent

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. Pierre Lacour

Malfaçons des bâtiments scolaires: prise en charge

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1981
Pertinence
Question n° 00896 posée par M. Philippe Madrelle

Collège de Latresne: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

26/11/1980
Pertinence
Question n° 35243 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Constructions scolaires en Ile-de-France: report des subventions pour acquisition de terrains

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1980
Pertinence
Question n° 35186 posée par M. Jean Colin

Ile de France: subventions pour terrains mis à la disposition du ministère

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1980
Pertinence
Question n° 02650 posée par M. Jean Cauchon

Amélioration de la qualité de l'équipement immobilier scolaire

Réponse du ministère : Éducation

14/02/1980
Pertinence