Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 27560 posée par M. Loïc Hervé

Obligation vaccinale des psychologues de l'éducation nationale

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 26359 posée par Mme Florence Lassarade

Installation de purificateurs d'air d'intérieur

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22254 posée par M. Thierry Cozic

Vaccination des enseignants et personnels communaux évoluant en milieu scolaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

Vaccination des étudiants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16377 posée par Mme Michelle Gréaume

Mise à disposition de masques chirurgicaux et FFP2 pour les infirmiers de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence