Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

164 questions

Question n° 28161 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en orthographe

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 26274 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Remplacement des professeurs

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25742 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés en lecture des jeunes Français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/12/2021
Pertinence
Question n° 23338 posée par M. Michel Bonnus

Mise en place de l'accompagnement éducatif dans le Var

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence
Question n° 19524 posée par Mme Catherine Dumas

Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18380 posée par M. Roger Karoutchi

Application du principe de laïcité à l'école

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/05/2020
Pertinence
Question n° 13711 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarisation dans une autre commune que celle du domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13312 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement à titre facultatif du certificat d'études primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Pertinence