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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 06633 posée par M. Max Brisson
Nécessaire révision du vademecum sur le recours à l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05898 posée par M. Max Brisson
Retard dans la parution des décrets relatifs à la loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02002 posée par M. Max Brisson
Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Max Brisson
Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00957 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00960 posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01440 posée par M. Max Brisson
Disparition programmée des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 26550 posée par M. Max Brisson
Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23315 posée par M. Max Brisson
Moyens alloués à la rentrée 2021
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence