Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 11406 posée par M. Laurent Burgoa

    Décharge totale des directeurs d'école à partir de 10 classes

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05290 posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de l'enseignement de la technologie dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05111 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04394 posée par M. Laurent Burgoa

    Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap lors du temps de pause méridienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26544 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisse des compétences mathématiques des élèves français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24696 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de rémunération entre professeurs vacataires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22432 posée par M. Laurent Burgoa

    Baisse de moyens accordés au lycée Albert Einstein de Bagnols-sur Cèze

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22265 posée par M. Laurent Burgoa

    Conditions d'examen des élèves de brevet de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21079 posée par M. Laurent Burgoa

    Précarité des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible