Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 05099 posée par Mme Nassimah Dindar

    Élevage des poules en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04686 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Élevages des poules pondeuses en batterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03366 posée par Mme Laurence Rossignol

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03014 posée par M. Olivier Paccaud

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03041 posée par M. Michel Dagbert

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02873 posée par Mme Viviane Malet

    Conditions d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02921 posée par M. Roland Courteau

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02640 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02533 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02541 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Élevage en batterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible