Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10936 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement et promotion de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11136 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Difficultés des petits exploitants agricoles pour mettre en place une agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12725 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13255 posée par M. Thierry Repentin

    Développement de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22591 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre du nouveau règlement bio européen pour l'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11317 posée par M. Daniel Salmon

    Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne