Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 38210 posée par M. René Trégouët

Mission interministérielle de l'effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/2002
Pertinence
Question n° 37543 posée par M. René Trégouët

Emissions de gaz à effet de serre

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 37443 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution de la production d'électricité dans le monde

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 34282 posée par M. René Trégouët

Réchauffement climatique

La question est caduque

12/07/2001
Pertinence
Question n° 32882 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32036 posée par M. Michel Doublet

Programme d'économies d'énergie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32057 posée par M. René Trégouët

Dioxyde de carbone

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/03/2001
Pertinence
Question n° 31665 posée par M. Serge Mathieu

Mise en uvre d'un crédit d'impôt pour l'achat de véhicules propres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31697 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place par la mission interministérielle de l'effet de serre d'un site Internet consacré au changement climatique

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/03/2001
Pertinence