Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard

Retard dans le recyclage des batteries automobiles

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

03/08/2023
Pertinence
Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de la transition énergétique

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre

Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment

Réponse du Ministère de la transition énergétique

13/04/2023
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Franck Menonville

Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

09/03/2023
Pertinence
Question n° 22409 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Capacité de la France à exploiter elle-même ou à faire exploiter par des entreprises françaises son domaine maritime

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

22/04/2021
Pertinence
Question n° 0242C posée par M. Jean-Pierre Vial

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 15015 posée par M. Michel Teston

Mise en conformité environnementale des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

09/09/2010
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Promotion du petit éolien

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

Transition énergétique et plan climat

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/10/2006
Pertinence