Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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476 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

476 questions

  1. Question n° 17277 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17378 posée par M. Bernard Murat

    Psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17841 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des structures de soutien scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18352 posée par Mme Annie David

    Classes spécifiques du lycée Jean Lurçat de l'Académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19534 posée par M. Marcel Vidal

    Généralisation de l'initiation à une langue étrangère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19626 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés d'application du décret n°97-370 relatif aux conditions d'emplois des jeunes travailleurs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19808 posée par Mme Sandrine Hurel

    Responsabilité du personnel de l'enseignement agricole concernant les stages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19951 posée par M. Bernard Piras

    Stage dans le cadre d'un enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19959 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Organisation des stages professionnels pour les élèves des lycées d'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19984 posée par M. André Boyer

    Organisation des stages pour les élèves des établissements agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible