Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 14536 posée par M. Rachel Mazuir

    Amiante dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14347 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Présence d'amiante dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06567 posée par M. Philippe Mouiller

    Déconstruction de bâtiments agricoles ou industriels amiantés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08964 posée par M. Claude Domeizel

    Recherche d'amiante dans les habitations destinées à la location saisonnière

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0590S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Mise hors d'usage des chaudières Dravo

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08330 posée par M. Emmanuel Hamel

    Extension de la recherche d'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20690 posée par M. Paul Loridant

    Extension aux établissements scolaires du dispositif de subvention pour les travaux liés à l'amiante

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible