Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

  1. Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux

    Entretien des cimetières français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00527 posée par Mme Hélène Luc

    Service des archives du film à Bois-d'Arcy (Yvelines)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01801 posée par M. Jean Cluzel

    Maintien en état des tombes abandonnées d'anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08272 posée par M. Raymond Tarcy

    Transfert de compétences en matière d'enseignement : responsabilités juridiques et crédits

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08388 posée par M. François Autain

    P et T : sauvegarde du service public

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08726 posée par M. André Fosset

    Difficultés des recherches généalogiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01528 posée par M. Hubert Haenel

    Urbanisation en zone de montagne et prévention des risques naturels

    Réponse du ministère : Risques technologiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02641 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la loi sur l'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02871 posée par M. Georges Gruillot

    Reconnaissance communautaire des brevets

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03476 posée par M. Pierre Brantus

    Impossibilité pour le greffe du tribunal de grande instance de Paris de répondre aux demandes de délivrance des actes de l'état civil

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible