Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0852G posée par M. Claude Malhuret

    Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1424S posée par M. Gilbert Roger

    Accord conclu entre l'Union européenne et la Turquie sur la crise des migrants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0798G posée par Mme Esther Benbassa

    Accord entre l'Union européenne et la Turquie concernant les migrants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17927 posée par M. Michel Raison

    Situation des naufragés en Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16217 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16036 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des naufragés en Méditerranée et plan d'action de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16024 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prévention du trafic des êtres humains en Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15634 posée par M. Michel Raison

    Situation des naufragés en Méditerranée

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Trafic d'êtres humains au Sinaï

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

    Enlèvements au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible