Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 19493 posée par M. Antoine Karam

    Vaccination de rappel contre la fièvre jaune pour la Guyane

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19111 posée par M. Roland Courteau

    Traite des êtres humains

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18498 posée par M. Roland Courteau

    Formation des sages-femmes sur les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pesticides dans les salades

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17726 posée par M. Roland Courteau

    Greffes réalisées avec des organes d'origine illégale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible