Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2131G posée par Mme Laurence Rossignol

Valeurs éducatives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

18/11/2021
Pertinence
Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

Attribution de la Légion d'honneur

Réponse du Premier ministre

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1549G posée par M. Guillaume Gontard

Politique du Gouvernement en matière de sécurité

Réponse du Premier ministre

26/11/2020
Pertinence
Question n° 1403G posée par Mme Éliane Assassi

Devenir de la réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence
Question n° 14079 posée par M. Franck Montaugé

Droits de vote et d'éligibilité des ressortissants britanniques

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 11847 posée par M. Michel Raison

Attribution de la Légion d'honneur

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 0853G posée par Mme Florence Lassarade

Bandes organisées de mineurs

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. Pascal Savoldelli

Déclarations relatives aux aides sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0628G posée par Mme Laurence Rossignol

Loi sur la prostitution

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

23/01/2019
Pertinence