Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 20208 posée par M. Roland Courteau

    Exposition de l'être humain aux radiofréquences

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

    Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14381 posée par Mme Françoise Cartron

    Baisse des subventions aux associations de lutte contre la prostitution

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13688 posée par M. Roland Courteau

    Exposition de l'être humain aux radiofréquences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10516 posée par M. Roland Courteau

    Exposition de l'être humain aux radiofréquences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10380 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des immigrés sans autorisation de séjour

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04584 posée par M. Adrien Gouteyron

    Augmentation des maladies cardio-vasculaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13344 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Suivi médical des jeunes étrangères en situation irrégulière et de prostitution

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10127 posée par M. Bernard Dussaut

    Autorisation d'implantation d'un biomatériau chez les personnes paraplégiques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible