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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
321 questions
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Question n° 10539 posée par M. Arnaud Bazin
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10466 posée par M. Arnaud Bazin
Détention des animaux non domestiques comme animal de compagnie par des particuliers et par des éleveurs d'agrément
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09222 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Aide aux victimes françaises de violences domestiques et intra-familiales à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic d'espèces protégées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08643 posée par Mme Brigitte Devésa
Expérimentation animale et révision du Règlement européen
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert
Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06763 posée par M. Bruno Rojouan
Augmentation alarmante des féminicides en France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06790 posée par M. Bruno Rojouan
Pollution médicamenteuse de l'eau en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05533 posée par M. Alain Houpert
Qualification des déchets résultant de la recherche médicale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence