Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1118S posée par Mme Valérie Boyer

   Prise en charge des mineurs isolés étrangers et regroupement familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 1079S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   08/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0412S posée par M. Jean-François Longeot

   Épidémies de norovirus dans les cultures conchylicoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0359S posée par M. Max Brisson

   Absence de débouchés pour la laine de brebis

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 1054S posée par M. Guillaume Gontard

   Statut juridique des postes-frontières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   19/12/2019

   Pertinence

9. Question n° 0969S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences de la dématérialisation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   24/10/2019

   Pertinence

10. Question n° 0530S posée par M. Olivier Henno

    Opérations d'évacuation de migrants à Grande-Synthe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    22/11/2018

    Pertinence