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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
328 questions
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Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge
Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02536 posée par M. Serge Mathieu
Durée légale du temps de travail
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03330 posée par M. Michel Mercier
Situation de l'emploi dans l'industrie textile
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03472 posée par M. Serge Mathieu
Réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour
Organisation des négociations sur les 35 heures
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Henri Belcour
Mise en oeuvre des 35 heures
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 06012 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan et perspectives du site Internet sur l'emploi et la santé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 06602 posée par M. Alain Vasselle
Situation des entreprises du secteur de la propreté et du nettoyage industriel face aux 35 heures
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 08806 posée par M. Francis Grignon
Réduction du temps de travail à La Poste
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 09441 posée par M. Serge Mathieu
Réorganisation du travail liée à la réduction du temps de travail
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence