Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20379 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité des eaux consommables

La question est caduque

06/02/1997
Pertinence
Question n° 20090 posée par M. Emmanuel Hamel

Suspension de la chasse pendant la période de grand froid

Réponse du ministère : Environnement

23/01/1997
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation des travaux des agences de l'eau françaises

Réponse du ministère : Environnement

05/12/1996
Pertinence
Question n° 17177 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvel incident à la centrale nucléaire de Tchernobyl

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1996
Pertinence
Question n° 15478 posée par M. Emmanuel Hamel

Création par la France et l'Allemagne d'un centre de recherche sur Tchernobyl

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection des eaux contre la pollution des nitrates

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1996
Pertinence
Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la pollution des fonds marins

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14466 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre le bruit le long des autoroutes de l'agglomération lyonnaise

Réponse du ministère : Environnement

14/03/1996
Pertinence
Question n° 10387 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique des groupes pétroliers français

Réponse du ministère : Environnement

16/03/1995
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Emmanuel Hamel

Bureau d'analyse des risques et pollutions industrielles

Réponse du ministère : Environnement

28/07/1994
Pertinence