Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 02698 posée par M. André Dulait

Mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Michel Bécot

Allocations aux adultes handicapés : situation des couples valides-handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence
Question n° 19709 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Activité entrepreneuriale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

La question est caduque

21/01/2016
Pertinence
Question n° 00636 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Activité entrepreunariale des bénéficiaires de l'allocation adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/07/2017
Pertinence
Question n° 09182 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Modalités d'attribution de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09183 posée par M. Olivier Cigolotti

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09777 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Yves Détraigne

Situation des personnes handicapées

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 11251 posée par M. Jean-Marie Bockel

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11286 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Mission relative aux établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/07/2019
Pertinence