Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07598 posée par M. Hugues Saury

    Fermeture de trente-huit centres de formation

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23349 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ouverture à la concurrence du secteur de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00004 posée par M. Roland Courteau

    Menaces de démantèlement de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20034 posée par M. Marc Daunis

    Situation de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15821 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11549 posée par M. Roland Courteau

    Gel des embauches au sein de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 10031 posée par M. Guy Fischer

    Devenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09461 posée par M. Marc Daunis

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09464 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne