Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 1345S posée par M. Didier Mandelli

    Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18759 posée par M. Pascal Allizard

    Croissance des déchets informatiques générés par les activités à distance

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

    Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier

    Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21094 posée par M. Jean-Yves Roux

    Nouvelles conditions de valorisation des boues dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21583 posée par M. Yves Détraigne

    Taxe sur les produits d'occasion reconditionnés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bioplastiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22095 posée par M. Alain Duffourg

    Report à 2025 de l'application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire à la filière ail

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22187 posée par Mme Véronique Guillotin

    Huiles usagées

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible