Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 28461 posée par Mme Françoise Férat

    Sortie de statut de déchet implicite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28209 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27910 posée par Mme Marie Mercier

    Consommation des plastiques qui entourent les lots

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27909 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26389 posée par Mme Marta de Cidrac

    Mise en oeuvre du diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26471 posée par M. Hervé Maurey

    Retards dans la mise en place des filières à responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne