Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 1345S posée par M. Didier Mandelli

    Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18759 posée par M. Pascal Allizard

    Croissance des déchets informatiques générés par les activités à distance

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19857 posée par M. Stéphane Sautarel

    Conditions d'application et soutenabilité territoriale de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

    Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20639 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fermeture de la papeterie de la Chapelle Darblay et sens de la filière du recyclage

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20748 posée par M. Jean Sol

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21227 posée par Mme Agnès Canayer

    Compétences intercommunales et communales sur la gestion des déchets et des dépots sauvages

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21654 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Compétences intercommunales et communales sur la gestion des déchets et des dépôts sauvages

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24205 posée par M. Éric Gold

    Enjeux du réemploi dans la filière à responsabilité élargie des producteurs du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible